Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SI
Soubirac

Numéro de dépôt :
936074
Date de dépôt :
23/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SI

Déposée le 23 octobre 1975 par Soubirac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Soubirac domicilié(e) (soc. an.), 770, boulevard Blaise-Doumerc, Montauban. - France.

La marque SI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SI est expirée depuis le 23 octobre 1985.

Soubirac a également déposé les autres marques suivantes : MONZA


Soubirac - (soc. an.), 770, boulevard Blaise-Doumerc, Montauban. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484

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